Notes de version
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Aperçu
Taxprep Forms est la bibliothèque électronique de formulaires d’impôt la plus complète au Canada. Trois versions sont offertes : la version Or vous offre plus de 475 feuillets et formulaires publiés par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec (RQ), alors que la version Argent en compte près de 220 et la version Bronze, près de 20. Pour prendre connaissance du contenu de votre version, accédez à la vue Formulaires du logiciel (en sélectionnant Menu/Formulaires). Une liste des formulaires compris dans chacune des versions est également disponible en format PDF. Vous pouvez consulter cette liste dans le Portail professionnel de Taxprep Forms, à la section « Documentation », ou sur le site Web de Taxprep, au https://wolterskluwer.ca/fr/produits/taxprep/taxprep-forms/.
Installation et versions
Avant de procéder à l’installation, veuillez consulter les Procédures d’installation qui accompagnent le logiciel, et qui sont également disponibles dans la rubrique d'aide Procédures d'installation.
Selon la clé d’activation que vous avez inscrite lors de l’installation du logiciel, vous aurez accès à la version Or, Argent ou Bronze. Pour connaître la version que vous avez installée, sélectionnez Aide/À propos de Taxprep Forms. Cette information se trouve dans l’encadré Renseignements supplémentaires de la boîte de dialogue.
Conversion des profils du cabinet
Une fois vos profils du cabinet de l’an passé convertis vers l’année courante, il est important de vérifier que les options définies relativement à vos clients correspondent toujours à votre situation pour la saison en cours.
Période couverte par les formulaires et feuillets
Les feuillets, relevés et sommaires inclus dans Taxprep Forms 2020 visent normalement l’année d’imposition 2020. Vous pouvez néanmoins les utiliser si vous devez produire un feuillet pour l’année d’imposition 2021 avant que les versions 2021 des feuillets ne soient rendues disponibles par les autorités gouvernementales.
Les formulaires peuvent être utilisés jusqu’à ce qu’ils soient mis à jour par l’ARC ou Revenu Québec. Veuillez noter que l’Info-bulletin Taxprep vous informe dès qu’un formulaire révisé ou ajouté devient disponible dans une mise à jour du logiciel.
Ouverture et conversion des fichiers
Fichiers-clients portant l’extension .T20
Les fichiers-clients portant l’extension .T20 que vous avez enregistrés avec Taxprep Forms 2019 peuvent être ouverts, sans conversion préalable, avec Taxprep Forms 2020. À l’ouverture d’un tel fichier, une boîte de dialogue s’affiche et vous demande si vous voulez recalculer le fichier avec la version courante. En répondant oui, vous pouvez simplement poursuivre votre travail dans le fichier. Si vous répondez non, les données du fichier seront alors verrouillées. Elles pourront être déverrouillées ultérieurement par l’intermédiaire de la boîte de dialogue Propriétés (commande Fichier/Propriétés).
Fichiers-clients portant une extension autre que .T20
Les fichiers-clients portant l’extension .T17, .T18 ou .T19 que vous avez enregistrés avec une version 2017, 2018 ou 2019 de Taxprep Forms peuvent également être ouverts, sans conversion préalable, avec Taxprep Forms 2020. Pour ouvrir un tel fichier, accédez à la boîte de dialogue Ouvrir (commande Fichier/Ouvrir). À l’aide de la liste déroulante Rechercher dans, sélectionnez le répertoire dans lequel le fichier-client a été enregistré. Saisissez ensuite « *.* » dans le champ « Nom de fichier » et appuyez sur la touche Entrée pour afficher la liste des fichiers-clients. Vous pourrez alors sélectionner et ouvrir le fichier-client auquel vous voulez accéder. À l’ouverture du fichier-client, une boîte de dialogue s’affiche et vous demande si vous voulez recalculer le fichier avec la version courante. En répondant oui, vous pouvez simplement poursuivre votre travail dans le fichier. Si vous répondez non, les données du fichier seront alors verrouillées. Elles pourront être déverrouillées ultérieurement par l’intermédiaire de la boîte de dialogue Propriétés (commande Fichier/Propriétés).
Conversion des fichiers-clients
Pour convertir des fichiers avec Taxprep Forms, sélectionnez Fichier/Conversion.
Taxprep Forms 2020 vous permet de convertir les fichiers-clients enregistrés avec Taxprep Forms 2019 ou Cantax FormMaster 2019 et portant l’extension .T19, ainsi que les fichiers-clients enregistrés avec Taxprep Forms 2020 ou Cantax FormMaster 2020 et portant l’extension .T20 ou .T21.
Taxprep Forms 2020 vous permet également de convertir les fichiers-clients enregistrés avec une version 2017 ou 2018 de Taxprep Forms ou de Cantax FormMaster. Pour ce faire, accédez à la boîte de dialogue Conversion (commande Fichier/Conversion). À l’aide de la liste déroulante Rechercher dans, sélectionnez le répertoire dans lequel le fichier-client a été enregistré. Sélectionnez ensuite « Formulaires CCH (*.T??) » dans le champ « Type de fichier » pour afficher la liste des fichiers-clients. Vous pourrez alors sélectionner et convertir un fichier-client.
Enfin, Taxprep Forms 2020 vous permet de convertir les fichiers enregistrés avec l’application AvanTax (.T19N), ainsi que les fichiers enregistrés avec l’application ProFile FX d’Intuit (.19X).
Notes jointes
Veuillez noter que les notes jointes sont converties, sauf si cette option est désactivée dans les options de conversion des données.
Transmission électronique
Taxprep Forms vous permet de transmettre par voie électronique les données de la déclaration T5013 (versions Argent et Or) ainsi que des feuillets et relevés suivants :
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Feuillet |
Version |
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|
Bronze |
Argent |
Or |
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NR4 |
X |
X |
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T3 |
X |
X |
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T4 |
X |
X |
X |
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T4A |
X |
X |
X |
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T4A-NR |
X |
X |
|
|
T4RIF |
X |
X |
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T4RSP |
X |
X |
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T5 |
X |
X |
X |
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T2202 |
X |
X |
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T5008 |
X |
X |
|
|
T5013 |
X |
X |
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T5018 |
X |
X |
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REER |
X |
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RL-1 T4 |
X |
X |
X |
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RL-1 T4A |
X |
X |
X |
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RL-1 T4ANR |
X |
X |
X |
|
RL-2 RIF |
X |
X |
|
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RL-2 RSP |
X |
X |
|
|
RL-2 T4A |
X |
X |
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RL-3 |
X |
X |
X |
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RL-7 |
X |
X |
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RL-8 |
X |
X |
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RL-11 |
X |
X |
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RL-15 |
X |
X |
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RL-16 |
X |
X |
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RL-18 |
X |
X |
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RL-22 |
X |
X |
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RL-24 |
X |
X |
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RL-25 |
X |
X |
|
|
RL-27 |
X |
X |
|
|
RL-31 |
X |
X |
X |
Déclarations spécialisées
Les déclarations énumérées ci-dessous peuvent également être transmises par voie électronique.
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Déclaration |
Version |
|
|
Argent |
Or |
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|
T3D |
X |
|
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T3GR |
X |
X |
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T3M |
X |
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T3P |
X |
X |
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T3RI |
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X |
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T3S |
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X |
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T1061 |
X |
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T2000 |
X |
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Exigences gouvernementales
Au fédéral et au Québec, tout déclarant qui produit plus de 50 feuillets ou relevés d’un même type doit en transmettre les données électroniquement au moyen d’Internet. En dessous de ce seuil, la production sur papier est acceptée.
Années d’imposition visées
Revenu Québec n’accepte que les transmissions électroniques relatives aux années d’imposition 2020 et 2021. L’ARC n’impose toutefois pas de restriction quant aux années d’imposition pouvant être traitées.
Dates importantes pour la transmission par Internet
Taxprep Forms 2020 répond aux plus récentes exigences des agences gouvernementales en matière de transmission par Internet. Les fichiers générés à l’aide de Taxprep Forms 2020 peuvent donc être transmis par voie électronique :
- à l’ARC, et ce, à compter du 11 janvier 2021 (soit la date de réouverture du service de transmission par Internet de l’ARC, qui sera interrompu à des fins de mise à jour à compter du 22 décembre 2020);
- à Revenu Québec, sans aucun délai (car le service de transmission par Internet de Revenu Québec a été mis à jour le 9 novembre 2020).
Code d’accès Web de l’ARC
Si vous disposez déjà d’un code d’accès Web, vous pouvez l’utiliser pour produire vos déclarations de renseignements de 2020 et des années subséquentes.
Contenu de la version 2.0
Mises à jour et ajouts
Pour connaître les mises à jour et ajouts contenus dans la version 2.0 de Taxprep Forms 2020, veuillez consulter le tableau Mises à jour et ajouts.
Version 2.0 – Commentaires et précisions
FP-2189, Demande générale de remboursement de la TPS/TVH et de la TVQ (code d’accès : FP2189)
Le formulaire FP-2189 a été ajouté au logiciel. Ce formulaire, qui s’adresse à toute personne désirant demander un remboursement de TPS/TVH et de TVQ, remplace les formulaires FP-189, Demande générale de remboursement de la TPS/TVH (code d’accès : FP189) et VD-403, Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec (code d’accès : VD403) qui ont été retirés. Prenez note que lorsque les renseignements demandés étaient les mêmes entre les deux formulaires retirés, les données du formulaire FP-189 seront conservées dans le nouveau formulaire et celles du formulaire VD-403 sont ramenées par la suite lorsque nécessaire. Par conséquent, nous vous suggérons fortement de revoir l’intégralité du formulaire avant le soumettre.
PD27, Formulaire d'auto-identification de la subvention salariale temporaire de 10 % pour les employeurs (code d’accès : PD27)
Le formulaire PD27, permettant d’identifier le montant de subvention salariale temporaire (SST) de 10 % de la rémunération brute versée du 18 mars au 19 juin 2020, a été ajouté au logiciel. Des diagnostics ont également été ajoutés afin de s’assurer que le montant de SST demandé ne dépasse pas les limites suivantes : 25 000 $ par employeur; 1 375 $ par employé admissible et 10 % de la rémunération brute par période de paie. De plus, la section maison Conciliation du T4 Sommaire et du formulaire PD27 a été ajoutée sur le T4 Sommaire (code d’accès : T4SOM) afin d’ajuster le paiement en trop ou le solde dû dans la lettre client lorsque la différence s’explique par un montant de SST appliqué en diminution des retenues sur la paie de 2020. Cette nouvelle section n’a aucune incidence sur les renseignements transmis au gouvernement.
Sommaire 1, Sommaire des retenues et des cotisations de l’employeur (codes d’accès : RL1SOM T4, RL1SOM T4A, RL1SOM T4ANR)
LE-34.1.12, Réduction de la cotisation au Fonds des services de santé pour la création d’emplois spécialisés (code d’accès : LE34112)
La mesure concernant la réduction de la cotisation au FSS pour la création d’emplois spécialisés s’appliquait jusqu’en 2020. Par conséquent, le formulaire LE-34.1.12 ne doit pas être rempli pour 2021. De plus, les lignes 37a à 37c ont été retirées du Sommaire 1 temporaire.
T2058, Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable (code d’accès : T2058)
La sous-section Immobilisations admissibles de la section Renseignements sur les biens qui ont fait l’objet d’une disposition et sur la contrepartie reçue a été supprimée.
T2059, Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne (code d’accès : T2059)
La sous-section Immobilisations admissibles de la section Renseignements sur les biens qui ont été disposés et sur la contrepartie reçue a été supprimée.
T2200, Déclaration des conditions de travail (code d’accès : T2200) et T2200S, Déclaration des conditions d’emploi liées au travail à domicile en raison de la COVID-19 (code d’accès : T2200)
Les formulaires T2200 et T2200S peuvent maintenant être importés dans Taxprep des particuliers. Par conséquent, le numéro d’assurance sociale demeure dans le haut du formulaire afin de permettre cette importation. Toutefois, cette option ne sera disponible que dans la version 2.0 de Taxprep des particuliers, dont la sortie est prévue le 17 février.
T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (code d’accès : T3010)
Certains champs utilisés lors de la production de la déclaration T3010 ont été retirés pour les années d’imposition 2020 et 2021 car ils étaient désuets. En effet, le champ de l’énoncé C5, Activités relatives au dialogue sur les politiques publiques ou à leur élaboration, de la section C, Programmes et renseignements généraux, a été retiré. De plus, le champ servant à décrire les activités de l’organisme de bienfaisance relativement au dialogue sur les politiques publiques ou à leur élaboration de la section Activités relatives au dialogue sur les politiques publiques ou à leur élaboration – Annexe 7 a également été retiré.
TP-614, Transfert de biens à une société de personnes canadienne (code d’accès : TP614)
À la suite du nombre significatif de changements apportés au formulaire, le calcul de la juste valeur marchande dans la colonne D de la section 3.1 a dû être retiré, puisque ce montant ne correspond pas nécessairement au montant de la colonne Juste valeur marchande de la contrepartie de la section Renseignements sur les biens qui ont été disposés et sur la contrepartie reçue du formulaire T2059. Par conséquent, les champs de la colonne D sont maintenant des champs en saisie.
Contenu de la version 1.1
Mises à jour et ajouts
Pour connaître les mises à jour et ajouts contenus dans la version 1.1 de Taxprep Forms 2020, veuillez consulter le tableau Mises à jour et ajouts.
Version 1.1 – Commentaires et précisions
T4RIF/RL-2 Écran de saisie, Revenus d’un FERR (code d’accès : T4RIF)
T4RIF Feuillet, État du revenu provenant d’un fonds enregistré de revenu de retraite (code d’accès : T4RIFSUPP)
T4RIF Sommaire, T4RIF Sommaire (code d’accès : T4RIFSOM)
La case 37, Achat de rente viagère différée à un âge avancé, a été ajoutée pour la production du feuillet et du sommaire T4RIF pour l’année d’imposition 2020 et les suivantes.
T4RSP/RL-2 Écran de saisie, Revenus d’un REER (code d’accès : T4RSP)
T4RSP Feuillet, État du revenu provenant d’un régime enregistré d’épargne-retraite (code d’accès : T4RSPSUPP)
T4RSP Sommaire, T4RSP Sommaire (code d’accès : T4RSPSOM)
La case 37, Achat de rente viagère différée à un âge avancé, a été ajoutée pour la production du feuillet et du sommaire T4RSP pour l’année d’imposition 2020 et les suivantes.
T2200, Déclaration des conditions de travail et T2200S, Déclaration des conditions d’emploi liées au travail à domicile en raison de la COVID-19 (code d’accès : T2200)
Cette année, deux versions du formulaire sont disponibles, soit la version longue (T2200) et la version simplifiée (T2200S). Lors de l’ouverture du formulaire T2200, les deux versions du formulaire seront présentées l’une à la suite de l’autre. Cependant, deux options ont été ajoutées au haut du formulaire pour permettre d’afficher seulement la version désirée. Veuillez noter que la version simplifiée doit être utilisée uniquement pour un employé ayant travaillé à domicile en 2020 en raison de la COVID-19.
T5013 Annexe 12, Déductions relatives aux ressources (code d’accès : T5013A12)
À la suite d’une seconde mise à jour, la Partie 5 – Récupération de la déduction pour épuisement gagné a été ajoutée à nouveau.
Contenu de la version 1.0
Mises à jour et ajouts
Pour connaître les mises à jour et ajouts contenus dans la version 1.0 de Taxprep Forms 2020, veuillez consulter le tableau Mises à jour et ajouts.
Version 1.0 – Commentaires et précisions
Signature électronique
Nous avons intégré la signature électronique aux formulaires qui peuvent être signés dans Taxprep Forms. Pour obtenir la liste complète des formulaires pouvant être signés par voie électronique, consultez l'article Signature électronique – Formulaires pris en charge.
Profil du cabinet
L’option Aucune adresse courriel ne peut être saisie dans les formulaires de la déclaration a été ajoutée à la section B. Options – Formulaires dans l’onglet PROFIL du profil du cabinet. Lorsque cette option est activée, un diagnostic s’affiche dans la déclaration et empêche la saisie ou la modification de la valeur du champ d’adresse courriel. Cette option est définie à Non par défaut. Prenez note que lors de la conversion du profil du cabinet, la sélection pour cette option sera conservée. La conversion de l’adresse courriel dans les fichiers clients n’est pas touchée par cet ajout. Par conséquent, si une adresse courriel est inscrite, elle sera convertie.
LE-34.1.12, Réduction de la cotisation au Fonds des services de santé pour la création d’emplois spécialisés (code d’accès : LE34112)
La ligne 11, Partie des salaires inscrits à la ligne 10 qui a servi au calcul du crédit de cotisation au FSS à l’égard d’un employé en congé payé en raison de la pandémie de la COVID-19, a été ajoutée dans la partie 2, Salaires admissibles, du formulaire.
NR4, Sommes payées à des non-résidents (code d’accès : NR4)
Selon les spécifications TED de ce formulaire, les montants des cases 16 et 26, Revenu brut ainsi que des cases 17 et 27, Impôt des non-résidents retenu, ne peuvent dépasser 11 caractères numériques, soit 999 999 999,99 $. Par conséquent, un diagnostic TED a été ajouté dans ce formulaire pour vous rappeler de répartir ce montant sur plus d’un feuillet.
De plus, l’ARC a ajouté un code de revenu pouvant être sélectionné dans les cases 14 et 24, soit le code 85, Les paiements compensatoires pour dividendes effectués en vertu de mécanismes de prêt de valeurs mobilières (MPVM).
T3 APP, Demande de numéro de compte de fiducie (code d’accès : T3APP)
À la suite d’une mise à jour, le formulaire T3APP a subi bon nombre de modifications. Par exemple, un remaniement de la section Renseignements de la fiducie a été effectué et certains renseignements qui s’y trouvaient ont été déplacés vers trois nouvelles sections, soit la Partie 2 – Coordonnées du fiduciaire primaire; la Partie 3 – Adresse et la Partie 4 – Adresse postale. De plus, ce formulaire permet dorénavant de faire une demande d’autorisation d’un représentant en même temps que la demande de numéro de compte. Pour ce faire, remplissez la nouvelle Partie 5 – Coordonnées du représentant du formulaire T3APP plutôt que le formulaire AUT-01 (code d’accès : AUT01).
Si vous avez rempli ce formulaire en utilisant une version précédente de Taxprep Forms, nous vous suggérons vivement de revoir l’intégralité du formulaire avant de le soumettre.
T4/RL-1, Revenus d’emploi (code d’accès : T4)
À la suite d’une mise à jour, quatre nouveaux codes ont été ajoutés aux listes déroulantes des lignes Autres renseignements de la section Renseignements à déclarer – Autres :
- 57, Revenus d’emploi – Du 15 mars au 9 mai;
- 58, Revenus d’emploi – Du 10 mai au 4 juillet;
- 59, Revenus d’emploi – Du 5 juillet au 29 août;
- 60, Revenus d’emploi – Du 30 août au 26 septembre.
Ces codes doivent être utilisés afin de déclarer les revenus d’emploi et les paiements rétroactifs versés pendant les périodes de paies qui étaient en même temps que celles des prestations de la COVID-19. Les montants qui seront déclarés en utilisant ces codes sont aussi inclus dans le montant de la ligne 14, Revenus d’emploi total. Cette nouveauté permettra à l’ARC de valider les paiements de la subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC), de la prestation canadienne d’urgence (PCU) et de la prestation canadienne d’urgence pour les étudiants (PCUE).
T4A, Revenus de pension ou d’autres sources (code d’accès : T4A)
La case 037, Achat de rente viagère différée à un âge avancé, a été ajoutée au formulaire. De plus, les cases 142, Indien (revenu exonéré) – Allocations de retraites admissibles et 143, Indien (revenu exonéré) – Allocations de retraites non admissibles ont été retirées.
TP-64.3, Conditions générales d'emploi (code d'accès : TP643)
La partie 3.6 a été ajoutée au formulaire TP-64.3 afin de pouvoir y inscrire les dépenses relatives au télétravail. Cette partie doit être remplie pour les employés qui ont engagé des dépenses uniquement en raison du télétravail effectué dans le contexte de la crise liée à la COVID-19.
T2058, Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable (code d’accès : T2058)
TP-529, Transfert de biens par une société de personnes à une société canadienne imposable (code d’accès : TP529)
À la suite d’une mise à jour, le formulaire TP-529 a subi de nombreuses modifications. Plusieurs sections ont été renumérotées. Un tableau a été ajouté dans la section 2.2, Demande de roulement, pour inscrire le numéro de la catégorie et la partie non amortie du coût en capital (PNACC) des biens amortissables transférés. Ensuite, les changements suivants ont été faits dans le tableau de la section 3.1, Biens transférés et montant convenu : la sous-section Immobilisations incorporelles a été supprimée et les colonnes Autre que des actions ainsi que Nom et catégorie d’actions, situées sous l’ancienne colonne E, Contrepartie reçue, ont été supprimées. De plus, les colonnes A, Numéro de ligne du tableau de la partie 3.1 associé au bien, B, Contrepartie autre que des actions, Brève description et E, JVM totale de la contrepartie reçue ont été ajoutées dans le tableau de la section 3.2, Contrepartie reçue.
Certaines modifications ont été apportées à la section 1, Renseignements sur l’identité, afin de présenter le numéro de porte et de bureau ainsi que la province séparément du nom de la rue et du nom de la ville aux lignes 03 et 12. Par conséquent, les cellules Numéro, Bureau et Province ont été ajoutées au formulaire T2058 afin de faciliter le transfert de cette information.
Si vous avez rempli ces formulaires en utilisant une version précédente de Taxprep Forms, nous vous suggérons vivement de revoir l’intégralité du formulaire avant de le soumettre.
T5013/RL-15, Revenus d’une société de personnes
Les codes des montants et des renseignements suivants ont été supprimés, puisqu’ils ne sont plus nécessaires à la production des feuillets T5013 pour l’année d’imposition 2020 :
- Code 177, Récupération de la déduction pour épuisement gagnée;
- Code 208, Montant admissible de dons de médicaments.
De plus, les codes des montants et des renseignements suivants ont été ajoutés pour la production des feuillets T5013 pour l’année d’imposition 2020 :
- Code 226, Montant d’aide remboursé (pour les frais d’exploration au Canada);
- Code 227, Montant d’aide remboursé (pour les frais d’aménagement au Canada);
- Code 228, Montant d’aide remboursé (pour les frais à l’égard de biens canadiens);
- Code 229, Montant à recouvrer pour les FEC ou les FEC de champs de pétrole et de gaz unifiés;
- Code 230, Montant à recouvrer pour les FAC ou les FAC de champs de pétrole et de gaz unifiés;
- Code 231, Montant à recouvrer pour les FCBCPG à l’égard des champs de pétrole et de gaz unifiés;
- Code 232, Produits de disposition (pour les frais d’aménagement au Canada);
- Code 233, Produits de disposition (pour les frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz);
- Code 234, Frais d’aménagement au Canada accélérés;
- Code 235, Frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz accélérés;
- Code 236, Crédit d’impôt pour la main-d’œuvre journalistique canadienne.
T5013 Annexe 8, Tableau de la déduction pour amortissement de la société de personnes (code d’accès : T5013A8)
T776, État des loyers des biens immeubles (code d’accès : T776)
T2042, État des résultats des activités d’une entreprise agricole (code d’accès : T2042)
T2121, État des résultats des activités d’une entreprise de pêche (code d’accès : T2121)
T2125, État des résultats des activités d’une entreprise ou d’une profession libérale (code d’accès : T2125)
TP-80, Revenus et dépenses d’entreprises ou de profession (code d’accès : TP80)
TP-128, Revenus et dépenses de location d’un bien immeuble (code d’accès : TP128)
La nouvelle catégorie d’amortissement 56 a été ajoutée pour les biens acquis après le 1er mars 2020 et mis en service avant 2028 qui sont des véhicules et du matériel automobiles zéro émission admissibles et qui ne profitent actuellement pas du taux accéléré accordé par les catégories 54 et 55. Comme pour ces deux dernières catégories, cette catégorie bénéficie d’un taux de DPA de la première année bonifié temporaire de 100 % pour les biens admissibles mis en service avant 2023.
T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées (code d’accès : T1134)
L’Agence du revenu du Canada (ARC) a publié une nouvelle version du formulaire T1134 qui devra être utilisée pour les années d’imposition qui commencent après 2020. Ainsi, la version antérieure du formulaire T1134 devra être utilisée pour les déclarations T1134 produites pour les années d’imposition qui commencent avant 2021.
Prenez note que seule la version antérieure du formulaire T1134 sera disponible dans la version 2020.1.0 de Taxprep Forms. Par conséquent, une remarque a été ajoutée dans le haut du formulaire lorsque l’année d’imposition commence en 2021. La nouvelle version du formulaire sera intégrée dans une version subséquente de Taxprep Forms.
T2200S, Déclaration des conditions de travail pour le télétravail durant la période de la COVID-19 (code d’accès : T2200S)
Le formulaire T2200S n’était pas encore disponible lors de la sortie de version du logiciel. Le formulaire sera donc disponible dans la prochaine version, dont la sortie est prévue dans la première semaine de février.
Important : T5013, Déclaration de renseignements des sociétés de personnes et annexes
Au moment de la sortie de la version, nous n’avions pas encore reçu la réponse pour l’approbation papier et la certification XML des formulaires de déclaration de renseignements des sociétés de personnes de la part de l’Agence de revenu du Canada (ARC). Par conséquent, la déclaration et les annexes T5013 sont à jour, mais ils ne sont pas disponibles pour la production papier ou électronique.
Nous allons rendre la déclaration et les annexes T5013 disponibles pour la production papier et électronique dans la prochaine version.
T5013 Annexe 2, Dons de bienfaisance, autres dons et contributions politiques (code d’accès : T5013A2)
À la suite d’une mise à jour, la Partie 6 – Dons de médicaments a été supprimée.
T5013 Annexe 12, Déductions relatives aux ressources (code d’accès : T5013A12)
À la suite d’une mise à jour, le formulaire T5013 Annexe 12 a subi plusieurs modifications. Par exemple, la Partie 5 – Récupération de la déduction pour épuisement gagné a été supprimée. De plus, plusieurs lignes ont été ajoutées aux parties 1 à 4, telles que la ligne Montant d’aide remboursé, qui a été ajoutée dans chacune des parties.
Si vous avez rempli ce formulaire en utilisant une version précédente de Taxprep Forms, nous vous suggérons vivement de revoir l’intégralité du formulaire avant de le soumettre.
T5013 Annexe 58, Crédit d’impôt pour la main-d’œuvre journalistique canadienne (code d’accès : T5013A58)
Cette nouvelle annexe sert à calculer le crédit d’impôt remboursable au taux de 25 % sur les dépenses de main-d’œuvre admissibles engagées au cours d’une année d’imposition commençant après le 31 décembre 2018 par une organisation journalistique admissible à l’égard de ses employés de salle de presse admissibles. Ce crédit d’impôt est assujetti à un plafond annuel de 55 000 $ par employé de salle de presse admissible. Le montant de la ligne 140 est attribué aux associés admissibles de la société de personnes à la case 236 du formulaire T5013/RL-15, Écran de saisie (code d’accès : T5013).
TP-518, Transfert de biens par un contribuable à une société canadienne imposable (code d’accès : TP518)
À la suite d’une mise à jour, le formulaire TP-518 a subi de nombreuses modifications. Tout d’abord, un tableau a été ajouté dans la section 2.2, Demande de roulement, pour inscrire le numéro de la catégorie et la partie non amortie du coût en capital (PNACC) des biens amortissables transférés. Ensuite, les changements suivants ont été faits dans le tableau de la section Biens transférés et montant convenu : la sous-section Immobilisations incorporelles a été supprimée et les colonnes Autre que des actions ainsi que Nom et catégorie d’actions, situées sous l’ancienne colonne E, Contrepartie reçue, ont été supprimées. De plus, la colonne A, Numéro de ligne du tableau de la partie 3.1 associé au bien, la colonne B, Contrepartie autre que des actions, et la colonne E, JVM totale de la contrepartie reçue, ont été ajoutées dans le tableau de la section 3.2, Contrepartie reçue.
Si vous avez rempli ce formulaire en utilisant une version précédente de Taxprep Forms, nous vous suggérons vivement de revoir l’intégralité du formulaire avant de le soumettre.
TP-614, Transfert de biens à une société de personnes canadienne (code d’accès : TP614)
À la suite d’une mise à jour, le formulaire TP-614 a subi de nombreuses modifications. Toutes les sections du formulaire ont été renumérotées. Un tableau a été ajouté dans la section 2.2, Demande de roulement, pour inscrire le numéro de la catégorie et la partie non amortie du coût en capital (PNACC) des biens amortissables transférés. Ensuite, les changements suivants ont été faits dans le tableau de la section 3.1, Biens transférés et montant convenu : la sous-section Immobilisations incorporelles et la colonne Description de la contrepartie reçue ont été supprimées. Un tableau a également été ajouté à la section 3.2, Contrepartie reçue, du formulaire.
Si vous avez rempli ce formulaire en utilisant une version précédente de Taxprep Forms, nous vous suggérons vivement de revoir l’intégralité du formulaire avant de le soumettre.
Mises à jour futures
Au cours de l’année 2021, Taxprep Forms 2020 fera l’objet de plusieurs mises à jour de formulaires que vous pourrez télécharger à partir d’Internet ou obtenir sur cédérom. Le tableau ci-dessous vous donne un aperçu des modes de livraison pour la présente version et les mises à jour à venir. Veuillez noter qu’à compter de la version 2020 de Taxprep Forms, cinq versions du logiciel seront publiées chaque année.
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Version |
Sortie |
Téléchargement |
Cédérom |
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Version 1.0 |
Décembre 2020 |
Bronze
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Bronze
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Version 2.0 |
Février 2021 |
Bronze
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Version 3.0 |
Mars 2021 |
Bronze
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Argent
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Version 4.0 |
Mai 2021 |
Bronze |
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Version 5.0 |
Juillet 2021 |
Bronze
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Or |
Chaque fois qu’une nouvelle version ou une mise à jour devient disponible pour téléchargement, un avertissement s’affiche dans le Portail professionnel. Deux options s’offrent alors à vous :
- Vous pouvez accéder aux produits téléchargeables directement à partir du Portail professionnel de Taxprep Forms. Pour vous prévaloir de cette option, saisissez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe dans le panneau Portail professionnel de la section « Services électroniques » de la boîte de dialogue Options et paramètres.
- Vous pouvez accéder à la page de téléchargement de Taxprep Forms à partir du site : https://wolterskluwer.ca/fr/produits/taxprep/taxprep-forms/ en cliquant sur Téléchargez.
Veuillez noter qu’il n’est pas nécessaire d’avoir installé l’une des versions précédentes de Taxprep Forms 2020 pour être en mesure d’installer les mises à jour et versions subséquentes. De plus, il suffit de lancer l’installation, et la présence d’une version précédente, le cas échéant, sera détectée automatiquement. Avec une version précédente, la mise à jour de Taxprep Forms s’effectuera toutefois plus rapidement.
Remarque : L'Info-bulletin Taxprep vous informe chaque fois qu’une mise à jour du logiciel devient disponible pour téléchargement.
Renseignements techniques
Changements techniques
Ajout des renseignements du contribuable dans la boîte de dialogue Ouvrir
Il est maintenant possible de visualiser les renseignements suivants dans la boîte de dialogue Ouvrir lorsque la déclaration d’un contribuable est sélectionnée :
- l’ID du client
- l’état de la déclaration;
- la date de fin d’année d’imposition
- l’admissibilité aux transmissions électroniques T4, T5, RL-1, RL-3, RL15, T3P, T5013.
Signature électronique
Il est maintenant possible de signer des fichiers PDF à l’aide du portail CCH iFirm. Pour ce faire, vous devez posséder un abonnement à l’application Portail de CCH iFirm, un abonnement à la fonctionnalité de signature électronique et activer l’option Activer la signature électronique de la boîte de dialogue Options et paramètres de la section CCH iFirm/Général.
Pour obtenir de plus amples renseignements concernant l’activation de la fonctionnalité de signature électronique, consultez la rubrique Configurer la fonctionnalité de signature électronique.
Une fois à l’étape de publication des documents sur le Portail CCH iFirm, la boîte de dialogue Publier sur CCH iFirm Portail s’affiche. Cliquez sur le bouton 
afin d’afficher la liste des documents pour lesquels vous pouvez utiliser la fonctionnalité de signature électronique. À partir de cette liste, vous pouvez inviter un contribuable à accéder au portail, sélectionner les documents qui nécessitent une signature électronique, créer une enveloppe contenant les fichiers PDF à signer ainsi que les renseignements suivants :
- le nom de l’enveloppe;
- le modèle de courriel envoyé au contribuable;
- le nom du signataire ou des signataires qui recevront le courriel.
Une fois les documents publiés sur le portail CCH iFirm, le signataire recevra un courriel lui signalant qu’un document est disponible sur le portail. Il pourra par la suite le signer de façon électronique.
Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la rubrique Envoyer des documents à signer.
De plus, une vidéo d’introduction à la signature électronique est disponible ci-dessous :
Impression PDF – Visualiser le contenu d’un fichier attaché
Il est maintenant possible de visualiser le contenu d’un fichier PDF lorsque celui-ci est attaché à une déclaration et que cette déclaration est imprimée en format PDF. Pour ce faire, lors de l’impression en format PDF, assurez vous de sélectionner un modèle d’impression dans lequel vous imprimez le formulaire Tous les fichiers PDF joints à la déclaration – Impression PDF seulement (code d’accès : PDF). Un signet portant le nom du fichier attaché sera créé dans la visionneuse Adobe et son contenu sera affiché à la fin de la déclaration.
Impression des feuillets T2200 et TP64.3 dans des fichiers PDF distincts
Il est maintenant possible d’imprimer les feuillets T2200 et TP64.3 à l’aide de la fonctionnalité Imprimer les feuillets. Pour ce faire, cliquer sur Fichier > Imprimer les feuillets. La boîte de dialogue Imprimer les feuillets s’affichera. Dans le menu déroulant Feuillet de la section Sélection des feuillets, sélectionnez le feuillet T2200 ou TP64.3, puis cliquez sur OK.
Cet ajout vous permet entre autres d’enregistrer les feuillets T2200 et TP64.3 dans des fichiers PDF distincts. Pour ce faire, activez l’option Créer des PDF distincts pour chaque destinataire dans la section Impression/Fichier PDF des Options et paramètres.
Cependant, veuillez noter que la signature électronique n'est pas encore prise en charge à partir de la boîte de dialogue Imprimer les feuillets (la signature électronique peut être effectuée à partir de la boîte de dialogue Imprimer le formulaire ou Imprimer selon les modèles).
Toutefois, vous pouvez imprimer les feuillets T2200 et TP64.3 à partir de la boîte de dialogue Imprimer les feuillets dans des fichier PDF distincts et ajouter des étiquettes pour la signature électronique à partir de CCH iFirm Portail. Voici la vidéo qui explique comment y parvenir.
Comment obtenir de l’aide
Si vous avez des questions concernant l’installation ou l’utilisation du logiciel, plusieurs options s’offrent à vous. Accédez au Portail professionnel ou à la Base de connaissances pour obtenir des trucs et des renseignements utiles sur l’utilisation du logiciel. Pour obtenir de l’aide à partir du logiciel, appuyez sur F1 et consultez les rubriques qui vous intéressent.
Info-bulletin Taxprep
Afin de vous faire gagner du temps, nous vous avons automatiquement inscrit(e) à l’Info-bulletin Taxprep, un bulletin électronique qui vous permet de rester à jour en vous communiquant régulièrement de l’information sur la plus récente version de Taxprep Forms. Si vous désirez modifier votre inscription à l’Info bulletin Taxprep, visitez le https://support.wolterskluwer.ca/fr/ et, dans l'onglet Info-bulletin, sélectionnez Gestionnaire de l'inscription.
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